- usufruit universel
- универсальный узуфрукт (на определённое имущество в целом)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… … Encyclopédie Universelle
Union de la Bretagne à la France — L Union de la Bretagne à la France, monument conçu par Jean Boucher en 1911, représentait la Duchesse Anne et le roi Charles VIII. Situé dans une niche de la façade de l hôtel de ville de Rennes, il fut détruit par des séparatistes bretons en… … Wikipédia en Français
Folie Beaujon — La folie Beaujon : le Moulin Joli et, au premier plan, la basse cour (?), 1807. Paris, Bibliothèque nationale de France, anc. coll. Destailleur. La folie Beaujon était un domaine de plaisance aménagé entre 1781 et 1783 pour le financier… … Wikipédia en Français
réversibilité — [ revɛrsibilite ] n. f. • 1745 féod.; de réversible 1 ♦ Caractère de ce qui est réversible. Réversibilité d une réaction chimique. 2 ♦ (1797) Théol. Principe selon lequel les souffrances et les mérites de l innocent profitent au coupable. ⊗ CONTR … Encyclopédie Universelle
Raimbaud II d'Orange — Pour les autres membres de la famille, voir : Première maison des comtes d’Orange Nice. Raimbaud II d Orange, statue en marbre de Henri Joseph Du Commun du Locle, qui lui vaut au Salon de 1846 la médaille de premières classe … Wikipédia en Français
Rambaud II d'Orange — Raimbaud II d Orange Pour les autres membres de la famille, voir : Première maison des comtes d’Orange Nice. Raimbaud II d Orange, statue en marbre de Henri Joseph Du Commun du Locle, qui lui vaut au Salon de 1846 la médaille … Wikipédia en Français
TERRE — Avant d’être un concept, la Terre fut une donnée: d’abord, la Terre nourricière – autrement dit, la «terre végétale» –, puis, la Terre où l’homme vit, par opposition à la mer, c’est à dire les terres émergées. Tout naturellement, cette Terre,… … Encyclopédie Universelle
Droit Des Successions En France — Sommaire 1 Textes applicables 2 L ouverture de la succession 2.1 La déclaration de succession est elle obligatoire ? 2.2 … Wikipédia en Français
Droit des successions (France) — Droit des successions en France Sommaire 1 Textes applicables 2 L ouverture de la succession 2.1 La déclaration de succession est elle obligatoire ? 2.2 … Wikipédia en Français
Droit des successions en France — La part des 1 % et 10 % des successions les plus importantes dans le total des successions en France (1919 1994). Données de Thomas Piketty. Sommaire 1 Textes appl … Wikipédia en Français
Droit des successions en france — Sommaire 1 Textes applicables 2 L ouverture de la succession 2.1 La déclaration de succession est elle obligatoire ? 2.2 … Wikipédia en Français